Permis de construire Logement N° 0661652500011

Permis de construire n° 0661652500011 à Rodès pour 103 m² de logement, Carrer Jacint Verdaguer Le Carlit N_1

Territoire

Pyrénées-Orientales (66)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 9 octobre 2025

Dossier PC n° 0661652500011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0661652500011 a été délivré le 9 octobre 2025 à Rodès (Pyrénées-Orientales, Occitanie), pour un projet situé Carrer Jacint Verdaguer Le Carlit N_1.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 103 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 3259. La voie, Carrer Jacint Verdaguer, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2025. Le catalogue recense 81 permis de construire et déclarations préalables à Rodès, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/10/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 octobre 2025. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
09/10/2025
2
Autorisation
09/10/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rodès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 3259

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Carlit N_1

Territoires administratifs

Commune
Rodès Code postal 66320 Identifiant INSEE 66165
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 103 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Total 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LOS MASOS (66500)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0661652500011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 66165 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 9 octobre 2025
Date de dépôt 09/10/2025
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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