Permis de construire Logement N° 06616517C0002

Permis de construire n° 06616517C0002 à Rodès pour 139 m² de logement, Los Tourous

Territoire

Pyrénées-Orientales (66)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 24 février 2017

Dossier PC n° 06616517C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06616517C0002 a été délivré le 24 février 2017 à Rodès (Pyrénées-Orientales, Occitanie), à l'adresse Los Tourous.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 2 571 m², le programme représente 139 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/12/2017. L'ouverture de chantier a été déclarée le 24/05/2017, soit 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle B 2571. Le catalogue recense 81 permis de construire et déclarations préalables à Rodès, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 571 m²

Surface créée

139 m²

Variation nette

+139 m²

Surface totale après

139 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/12/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

24/05/2017

Achèvement (DAACT)

01/12/2017

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 6 mois

Délai total

un peu plus de 9 mois

Dépôt
01/12/2017
Autorisation
24/02/2017
Chantier (DOC)
24/05/2017
4
Achèvement (DAACT)
01/12/2017

Localisation du projet à Rodès

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B 2571

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rodès Code postal 66320 Identifiant INSEE 66165
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 571 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 139 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²
Total 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-FÉLIU-D'AVALL (66170)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06616517C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 66165 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 24 février 2017
Date de dépôt 01/12/2017
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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