Permis de construire Logement N° 06600215F0025

Permis de construire n° 06600215F0025 à Alénya pour 101 m² de logement, 13 Rue De Saint Exupery

Territoire

Pyrénées-Orientales (66)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 13 octobre 2015

Dossier PC n° 06600215F0025

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06600215F0025 a été délivré le 13 octobre 2015 à Alénya (Pyrénées-Orientales, Occitanie), pour un projet situé 13 Rue De Saint Exupery.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 340 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AE258. Ce dossier fait partie des 259 permis de construire et déclarations préalables référencés à Alénya.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

340 m²

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/01/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

09/01/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
09/01/2016
Autorisation
13/10/2015
3
Chantier (DOC)
09/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Alénya

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE258

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Alénya Code postal 66200 Identifiant INSEE 66002
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CABESTANY (66330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06600215F0025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 66002 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 13 octobre 2015
Date de dépôt 09/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 340 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 13 Rue De Saint Exupery, à Alénya (66200).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 13 octobre 2015, ouverture de chantier le 9 janvier 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06600215F0025, déposé en mairie d'Alénya.

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