Permis de construire n° 06600215F0025 à Alénya pour 101 m² de logement, 13 rue de Saint Exupery
Territoire
Pyrénées-Orientales (66)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 13 octobre 2015
Dossier PC n° 06600215F0025
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06600215F0025 a été délivré le 13 octobre 2015 à Alénya (Pyrénées-Orientales, Occitanie), pour un projet situé 13 rue de Saint Exupery.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 340 m², le programme représente 101 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 09/01/2016, soit près de 3 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AE 258. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue de Saint Exupery, le premier datant de 2015. Le catalogue recense 260 permis de construire et déclarations préalables à Alénya, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/01/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
13 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
09/01/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Localisation du projet à Alénya
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Alénya Code postal 66200 Identifiant INSEE 66002
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 340 m², dans un lotissement. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Lotissement |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 101 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
| Total | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CABESTANY (66330)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06600215F0025 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 66002 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 13 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 09/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue de Saint Exupery à Alénya (66200)
L’autre dossier recensé rue de Saint Exupery depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.