Retour aux autorisations de Tournous-Devant

Permis de construire Locaux N° 06544914L0001

Permis de construire n° 06544914L0001 à Tournous-Devant pour 1 660 m² de locaux, Buscaillous

Q: Quel est le projet de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 660 m² de surface de plancher sur un terrain de 141 731 m², à destination principale locaux.

Q: Où se situe ce permis de construire ?

L'adresse du terrain est Buscaillous, à Tournous-Devant (65330).

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 12 mars 2015).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 06544914L0001, déposé en mairie de Tournous-Devant.

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 12 mars 2015

Dossier PC n° 06544914L0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Buscaillous, le permis de construire n° 06544914L0001 a été délivré le 12 mars 2015 à Tournous-Devant (Hautes-Pyrénées, Occitanie).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 1 660 m² de surface de plancher sur un terrain de 141 731 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 660 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont D103, D101, D100. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Hautes-Pyrénées pour les dossiers déposés en 2014 (environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 2 permis de construire et déclarations préalables référencés à Tournous-Devant.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

141 731 m²

Surface créée

1 660 m²

Variation nette

+1 660 m²

Surface totale après

1 660 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 mars 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

12/03/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Tournous-Devant

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

D103 D101 D100

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Buscaillous

Territoires administratifs

Commune: Tournous-Devant Code postal 65330 Identifiant INSEE 65449
Département: Hautes-Pyrénées (65)
Région: Occitanie

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme	Non renseigné
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Locaux	0 m²	1 660 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 660 m²	1 660 m²
Total	0 m²	1 660 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 660 m²	1 660 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Agricole et forestier	0 m²	1 660 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 660 m²	1 660 m²
Total locaux	0 m²	1 660 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 660 m²	1 660 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: TOURNOUS-DEVANT (65330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	06544914L0001
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	65449 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	12 mars 2015
Date de dépôt	01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC)	03/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 660 m² de surface de plancher sur un terrain de 141 731 m², à destination principale locaux.

Où se situe ce permis de construire ?

L'adresse du terrain est Buscaillous, à Tournous-Devant (65330).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 12 mars 2015).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 06544914L0001, déposé en mairie de Tournous-Devant.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Tournous-Devant

PC n°06544915L0002 Locaux Terminé

Buscaillous

Tournous-Devant (65330)

Nouvelle construction

04 juin 2015 1 660 m² SDP

Autres types d'autorisations à Tournous-Devant

Permis de démolir à Tournous-Devant

1 autorisation