Permis de construire n° 06539021H0004 à Saint-Lézer pour 113 m² de logement, Centre Du Village
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 8 décembre 2021
Dossier PC n° 06539021H0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 8 décembre 2021 à Saint-Lézer (Hautes-Pyrénées, Occitanie), le permis de construire n° 06539021H0004 porte sur un projet situé Centre Du Village.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 113 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 675 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZC60, ZC128. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans les Hautes-Pyrénées pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 29 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Lézer.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/08/2023. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
8 décembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
25/07/2022
Achèvement (DAACT)
01/08/2023
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Saint-Lézer
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Lézer Code postal 65500 Identifiant INSEE 65390
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 113 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 113 m² | 113 m² |
| Total | 0 m² | 113 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 113 m² | 113 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BERNAC DEBAT (65360)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06539021H0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 65390 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 8 décembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |