Permis de construire Logement N° 06539015M0002

Permis de construire n° 06539015M0002 à Saint-Lézer pour 138 m² de logement, 4 Cami De La Peyruca

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 4 mars 2015

Dossier PC n° 06539015M0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 4 Cami De La Peyruca, le permis de construire n° 06539015M0002 a été délivré le 4 mars 2015 à Saint-Lézer (Hautes-Pyrénées, Occitanie).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 138 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 251 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZD104P. L'ensemble des 29 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Lézer est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 251 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/04/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

21/04/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
21/04/2015
Autorisation
04/03/2015
3
Chantier (DOC)
21/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Lézer

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

ZD104P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Lézer Code postal 65500 Identifiant INSEE 65390
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARTAGNAN (65500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06539015M0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65390 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 4 mars 2015
Date de dépôt 21/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 138 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 251 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 4 Cami De La Peyruca, à Saint-Lézer (65500).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 4 mars 2015, ouverture de chantier le 21 avril 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06539015M0002, déposé en mairie de Saint-Lézer.

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