Permis de construire Locaux N° 0651501700004

Permis de construire à Clarens pour 10 m² de locaux - Clarens Chemin Darre Pujo

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 18 juin 2017

Dossier PC n° 0651501700004

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 0651501700004, délivré le 18 juin 2017 à Clarens (Hautes-Pyrénées, Occitanie), pour un projet situé Clarens Chemin Darre Pujo, Clarens (65300). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 10 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 778 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 10 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont A577.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/06/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

9 778 m²

Surface créée

10 m²

Variation nette

+10 m²

Surface totale après

10 m²

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 18 juin 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

18 juin 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2017
2
Autorisation
18/06/2017
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Clarens

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A577

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chemin Darre Pujo

Territoire administratif

Commune
Clarens Code postal 65300 Identifiant INSEE 65150
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 10 m² 0 m² 0 m² 0 m² 10 m² 10 m²
Total 0 m² 10 m² 0 m² 0 m² 0 m² 10 m² 10 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 10 m² 0 m² 0 m² 0 m² 10 m² 10 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLARENS (65300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0651501700004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65150 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 18 juin 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 2018-06
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 10 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 778 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Clarens Chemin Darre Pujo, Clarens (65300).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 18 juin 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0651501700004, instruit par la commune de Clarens.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Autres permis de construire et déclarations préalables à Clarens

Autres types d'autorisations à Clarens