Permis de construire Logement N° 0651411700001

Permis de construire n° 0651411700001 à Cazaux-Fréchet-Anéran-Camors pour un projet de logement, Aneran Village

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 27 juin 2017

Dossier PC n° 0651411700001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0651411700001, délivré le 27 juin 2017 à Cazaux-Fréchet-Anéran-Camors (Hautes-Pyrénées, Occitanie), porte sur un projet situé Aneran Village.

Le projet déclaré est une opération de travaux sur construction existante, sur un terrain de 78 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A133, A534. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Hautes-Pyrénées pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 32 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cazaux-Fréchet-Anéran-Camors.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/06/2017

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

78 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/08/2017. Le chantier a été mené en 1 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 juin 2017

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2017

Achèvement (DAACT)

01/08/2017

Délai autorisation - chantier

4 jours

Durée du chantier

1 mois

Délai total

un peu plus d'un mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
27/06/2017
Chantier (DOC)
01/07/2017
4
Achèvement (DAACT)
01/08/2017

Localisation du projet à Cazaux-Fréchet-Anéran-Camors

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

A133 A534

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Aneran Village

Territoires administratifs

Commune
Cazaux-Fréchet-Anéran-Camors Code postal 65240 Identifiant INSEE 65141
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Indicateur Valeur
Surface du terrain 78 m²
Surface de construction Non renseignée

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LECTOURE (32700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0651411700001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65141 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 27 juin 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 10/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 1 logement en individuel, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Aneran Village, à Cazaux-Fréchet-Anéran-Camors (65240).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 27 juin 2017, ouverture de chantier le 1 juillet 2017, achèvement déclaré le 1 août 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0651411700001, déposé en mairie de Cazaux-Fréchet-Anéran-Camors.

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