Permis de construire Logement N° 06512121H0002

Permis de construire n° 06512121H0002 à Camalès pour 56 m² de logement, Route Du Montaigu

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 18 février 2022

Dossier PC n° 06512121H0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Route Du Montaigu, le permis de construire n° 06512121H0002 a été délivré le 18 février 2022 à Camalès (Hautes-Pyrénées, Occitanie).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 56 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est D871. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans les Hautes-Pyrénées pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). L'ensemble des 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Camalès est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

56 m²

Variation nette

+56 m²

Surface totale après

56 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/07/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

18 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

20/07/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
18/02/2022
3
Chantier (DOC)
20/07/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Camalès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D871

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Camalès Code postal 65500 Identifiant INSEE 65121
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 56 m² 0 m² 0 m² 0 m² 56 m² 56 m²
Total 0 m² 56 m² 0 m² 0 m² 0 m² 56 m² 56 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BORDERES SUR L'ECHEZ (65320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06512121H0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65121 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 18 février 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 56 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Route Du Montaigu, à Camalès (65500).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 18 février 2022, ouverture de chantier le 20 juillet 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06512121H0002, déposé en mairie de Camalès.

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