Permis de construire Logement N° 06511920H0003

Permis de construire n° 06511920H0003 à Caixon pour 334 m² de logement, Cledous Et Teuleres

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 mars 2021

Dossier PC n° 06511920H0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06511920H0003 a été délivré le 8 mars 2021 à Caixon (Hautes-Pyrénées, Occitanie), pour un projet situé Cledous Et Teuleres.

Le dossier décrit un projet de transformation avec diminution, portant sur 334 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 733 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont D22, D23, D24. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans les Hautes-Pyrénées pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 11 permis de construire et déclarations préalables référencés à Caixon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/03/2021

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

7 733 m²

Surface existante avant

384 m²

Surface créée

334 m²

Variation nette

-50 m²

Surface totale après

334 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/10/2022. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

08/09/2021

Achèvement (DAACT)

14/10/2022

Délai autorisation - chantier

6 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
08/03/2021
Chantier (DOC)
08/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
14/10/2022

Localisation du projet à Caixon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

D22 D23 D24

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Caixon Code postal 65500 Identifiant INSEE 65119
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 334 m² 0 m² 0 m² 334 m² 334 m²
Locaux 384 m² 0 m² 0 m² 50 m² 334 m² -384 m² 0 m²
Total 384 m² 0 m² 334 m² 50 m² 334 m² -50 m² 334 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUREILLE (13930)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06511920H0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65119 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 8 mars 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 10/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 334 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 733 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Cledous Et Teuleres, à Caixon (65500).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 8 mars 2021, ouverture de chantier le 8 septembre 2021, achèvement déclaré le 14 octobre 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06511920H0003, déposé en mairie de Caixon.

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