Permis de construire Logement N° 06510016J0017

Permis de construire n° 06510016J0017 à Bordères-sur-l'Échez pour 89 m² de logement, 16 Rue Du Viscos Lotissement ""Le Taillon"" Lot 24

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 mai 2016

Dossier PC n° 06510016J0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06510016J0017, délivré le 20 mai 2016 à Bordères-sur-l'Échez (Hautes-Pyrénées, Occitanie), porte sur un projet situé 16 Rue Du Viscos Lotissement ""Le Taillon"" Lot 24.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 640 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AP265. Au total, 232 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bordères-sur-l'Échez sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

640 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/01/2018. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

20/12/2016

Achèvement (DAACT)

31/01/2018

Délai autorisation - chantier

7 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
31/01/2018
Autorisation
20/05/2016
Chantier (DOC)
20/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
31/01/2018

Localisation du projet à Bordères-sur-l'Échez

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AP265

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Le Taillon"" Lot 24

Territoires administratifs

Commune
Bordères-sur-l'Échez Code postal 65320 Identifiant INSEE 65100
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TARBES (65000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06510016J0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65100 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 20 mai 2016
Date de dépôt 31/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 10/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 640 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 16 Rue Du Viscos Lotissement ""Le Taillon"" Lot 24, à Bordères-sur-l'Échez (65320).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 20 mai 2016, ouverture de chantier le 20 décembre 2016, achèvement déclaré le 31 janvier 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06510016J0017, déposé en mairie de Bordères-sur-l'Échez.

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