Permis de construire n° 06507714J0003 à Beaucens pour 234 m² de locaux, Vielle
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 24 avril 2014
Dossier PC n° 06507714J0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06507714J0003 a été délivré le 24 avril 2014 à Beaucens (Hautes-Pyrénées, Occitanie), pour un projet situé Vielle.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 234 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 300 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 234 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B75. L'instruction du dossier a duré près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Hautes-Pyrénées pour les dossiers déposés en 2014 (environ 7 mois). L'ensemble des 72 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beaucens est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/07/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
24 avril 2014
Ouverture de chantier (DOC)
01/07/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet à Beaucens
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Vielle
Territoires administratifs
- Commune
- Beaucens Code postal 65400 Identifiant INSEE 65077
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 886 m² | 234 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 234 m² | 1 120 m² |
| Total | 886 m² | 234 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 234 m² | 1 120 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 886 m² | 234 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 234 m² | 1 120 m² |
| Total locaux | 886 m² | 234 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 234 m² | 1 120 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAUCENS (65400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06507714J0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 65077 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 24 avril 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |