Permis de construire Logement N° 06507214J0003

Permis de construire n° 06507214J0003 à Bazet pour 131 m² de logement, 4 Lot La Plaine 2

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 26 avril 2014

Dossier PC n° 06507214J0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bazet (Hautes-Pyrénées, Occitanie), le permis de construire n° 06507214J0003 a été délivré le 26 avril 2014, pour un projet situé 4 Lot La Plaine 2.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 131 m² de surface de plancher sur un terrain de 767 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AC181, AC147, AC90P. Ce dossier fait partie des 126 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bazet.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/04/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

767 m²

Surface créée

131 m²

Variation nette

+131 m²

Surface totale après

131 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/12/2015. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 avril 2014

Ouverture de chantier (DOC)

26/01/2015

Achèvement (DAACT)

03/12/2015

Délai autorisation - chantier

9 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
03/12/2015
Autorisation
26/04/2014
Chantier (DOC)
26/01/2015
4
Achèvement (DAACT)
03/12/2015

Localisation du projet à Bazet

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

AC181 AC147 AC90P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bazet Code postal 65460 Identifiant INSEE 65072
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²
Total 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUREILHAN (65800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06507214J0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65072 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 26 avril 2014
Date de dépôt 03/12/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 131 m² de surface de plancher sur un terrain de 767 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 4 Lot La Plaine 2, à Bazet (65460).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 26 avril 2014, ouverture de chantier le 26 janvier 2015, achèvement déclaré le 3 décembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06507214J0003, déposé en mairie de Bazet.

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