Permis de construire à La Barthe-de-Neste pour 156 m² de locaux - Rue De La Chapelle Bas Mour
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 1 juin 2016
Dossier PC n° 0650691600002
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0650691600002, délivré le 1 juin 2016 à La Barthe-de-Neste (Hautes-Pyrénées, Occitanie), pour un projet situé Rue De La Chapelle Bas Mour, La Barthe-de-Neste (65250). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 156 m² de surface de plancher sur un terrain de 885 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 156 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont D601.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/01/2017.
Autorisation
1 juin 2016
Ouverture de chantier (DOC)
02/01/2017
Achèvement (DAACT)
30/01/2017
Délai autorisation - chantier
7 mois 1 jour
Durée du chantier
28 jours
Délai total
7 mois 29 jours
Localisation du projet à La Barthe-de-Neste
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Bas Mour
Territoire administratif
- Commune
- La Barthe-de-Neste Code postal 65250 Identifiant INSEE 65069
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 156 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 156 m² | 156 m² |
| Total | 0 m² | 156 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 156 m² | 156 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 156 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 156 m² | 156 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA BARTHE-DE-NESTE (65250)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0650691600002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 65069 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 1 juin 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |