Permis de construire Logement N° 06506218J0001

Permis de construire n° 06506218J0001 à Barbazan-Debat pour 83 m² de logement, Lot 5 Lot Les Terres Ambrees

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 29 mars 2018

Dossier PC n° 06506218J0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06506218J0001 a été délivré le 29 mars 2018 à Barbazan-Debat (Hautes-Pyrénées, Occitanie), pour un projet situé Lot 5 Lot Les Terres Ambrees.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 482 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0E1925. L'ensemble des 164 permis de construire et déclarations préalables référencés à Barbazan-Debat est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/03/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

482 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

83 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/03/2019. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 mars 2018

Ouverture de chantier (DOC)

21/06/2018

Achèvement (DAACT)

29/03/2019

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an

Dépôt
29/03/2019
Autorisation
29/03/2018
Chantier (DOC)
21/06/2018
4
Achèvement (DAACT)
29/03/2019

Localisation du projet à Barbazan-Debat

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0E1925

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Barbazan-Debat Code postal 65690 Identifiant INSEE 65062
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²
Total 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CIEUTAT (65200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06506218J0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65062 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 29 mars 2018
Date de dépôt 29/03/2019
Dernière mise à jour (DPC) 08/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 482 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot 5 Lot Les Terres Ambrees, à Barbazan-Debat (65690).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 29 mars 2018, ouverture de chantier le 21 juin 2018, achèvement déclaré le 29 mars 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06506218J0001, déposé en mairie de Barbazan-Debat.

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