Permis de construire n° 06506215J0012 à Barbazan-Debat pour 161 m² de logement, 4 Impas Du Taillon Lotissement Les Terres Ambrees
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 26 novembre 2015
Dossier PC n° 06506215J0012
Demandeur
SCI IPB IMMO
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06506215J0012, délivré le 26 novembre 2015 à Barbazan-Debat (Hautes-Pyrénées, Occitanie), porte sur un projet situé 4 Impas Du Taillon Lotissement Les Terres Ambrees. La demande émane de SCI IPB IMMO.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 161 m² de surface de plancher sur un terrain de 605 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0E1839. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Hautes-Pyrénées pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 164 permis de construire et déclarations préalables référencés à Barbazan-Debat.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/12/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
26 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
07/12/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
11 jours
Localisation du projet à Barbazan-Debat
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement Les Terres Ambrees
Territoires administratifs
- Commune
- Barbazan-Debat Code postal 65690 Identifiant INSEE 65062
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 161 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 161 m² | 161 m² |
| Total | 0 m² | 161 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 161 m² | 161 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 2 | - | 2 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCI IPB IMMO
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 812590305
- SIRET
- 81259030500015
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Année de création
- 2015
- Localisation
- AUREILHAN (65800)
Autres dossiers de SCI IPB IMMO
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06506215J0012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 65062 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 26 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |