Permis de construire Logement N° 0650521600003

Permis de construire à Averan pour 154 m² de logement - Rue Des Noisetiers

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 24 août 2016

Dossier PC n° 0650521600003

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 0650521600003, délivré le 24 août 2016 à Averan (Hautes-Pyrénées, Occitanie), pour un projet situé Rue Des Noisetiers, Averan (65380). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 154 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 227 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont C176.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 227 m²

Surface créée

154 m²

Variation nette

+154 m²

Surface totale après

154 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/01/2019.

Autorisation

24 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

27/12/2016

Achèvement (DAACT)

07/01/2019

Délai autorisation - chantier

4 mois 3 jours

Durée du chantier

2 ans

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
24/08/2016
Chantier (DOC)
27/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
07/01/2019

Localisation du projet à Averan

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

C176

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Averan Code postal 65380 Identifiant INSEE 65052
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 154 m² 0 m² 0 m² 0 m² 154 m² 154 m²
Total 0 m² 154 m² 0 m² 0 m² 0 m² 154 m² 154 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AVERAN (65380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0650521600003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65052 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 24 août 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 2019-01
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 154 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 227 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Des Noisetiers, Averan (65380).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 24 août 2016, ouverture de chantier le 27 décembre 2016, achèvement déclaré le 7 janvier 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0650521600003, instruit par la commune de Averan.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Autres permis de construire et déclarations préalables à Averan

Autres types d'autorisations à Averan