Permis de construire à Aurensan pour 1 728 m² de locaux - Rte D Andrest Laspeyres
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 10 novembre 2016
Dossier PC n° 0650481600004
Demandeur
LES JARDINS DE BIGORRE
Cette page présente le permis de construire n° 0650481600004, délivré le 10 novembre 2016 à Aurensan (Hautes-Pyrénées, Occitanie), pour un projet situé Rte D Andrest Laspeyres, Aurensan (65390). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par LES JARDINS DE BIGORRE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 728 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 110 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 728 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont A332.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/03/2017.
Autorisation
10 novembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
21/11/2016
Achèvement (DAACT)
30/03/2017
Délai autorisation - chantier
11 jours
Durée du chantier
4 mois 9 jours
Délai total
4 mois 20 jours
Localisation du projet à Aurensan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Laspeyres
Territoire administratif
- Commune
- Aurensan Code postal 65390 Identifiant INSEE 65048
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 728 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 728 m² | 1 728 m² |
| Total | 0 m² | 1 728 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 728 m² | 1 728 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 1 728 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 728 m² | 1 728 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LES JARDINS DE BIGORRE
- Catégorie
- Association
- Catégorie juridique
- Association déclarée
- SIREN
- 399169937
- SIRET
- 39916993700030
- Code APE (NAF)
- 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
- Localisation
- AURENSAN (65390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0650481600004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 65048 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 10 novembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-05 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |