Permis de construire Logement N° 0650432300002

Permis de construire n° 0650432300002 à Astugue pour 49 m² de logement, rue du Pic du Midi

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 22 novembre 2023

Dossier PC n° 0650432300002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 22 novembre 2023 à Astugue (Hautes-Pyrénées, Occitanie), le permis de construire n° 0650432300002 porte sur un projet situé rue du Pic du Midi.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 49 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 4 478 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle A 599. La voie, rue du Pic du Midi, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2023. Au total, le catalogue compte 20 permis de construire et déclarations préalables à Astugue, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 478 m²

Surface créée

49 m²

Variation nette

+49 m²

Surface totale après

49 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 novembre 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

22 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
22/11/2023
2
Autorisation
22/11/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Astugue

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 599

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Astugue Code postal 65200 Identifiant INSEE 65043
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 4 478 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 49 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 49 m² 0 m² 0 m² 0 m² 49 m² 49 m²
Total 0 m² 49 m² 0 m² 0 m² 0 m² 49 m² 49 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PEYROUSE (65270)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0650432300002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65043 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 22 novembre 2023
Date de dépôt 22/11/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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