Permis de construire Logement N° 0650192000003

Permis de construire n° 0650192000003 à Arcizac-Adour pour 92 m² de logement, Rue Laspassade Lot B

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 3 juillet 2020

Dossier PC n° 0650192000003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0650192000003 a été délivré le 3 juillet 2020 à Arcizac-Adour (Hautes-Pyrénées, Occitanie), pour un projet situé Rue Laspassade Lot B.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0D442. Le dossier a été instruit en un peu plus de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans les Hautes-Pyrénées pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 76 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arcizac-Adour.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/05/2021. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

30/09/2020

Achèvement (DAACT)

31/05/2021

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
03/07/2020
Chantier (DOC)
30/09/2020
4
Achèvement (DAACT)
31/05/2021

Localisation du projet à Arcizac-Adour

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0D442

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arcizac-Adour Code postal 65360 Identifiant INSEE 65019
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HITTE (65190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0650192000003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65019 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 3 juillet 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Laspassade Lot B, à Arcizac-Adour (65360).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 3 juillet 2020, ouverture de chantier le 30 septembre 2020, achèvement déclaré le 31 mai 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0650192000003, déposé en mairie d'Arcizac-Adour.

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