Permis de construire Logement N° 06450221B0010

Permis de construire n° 06450221B0010 à Sames pour 173 m² de logement, Vic Naou

Territoire

Pyrénées-Atlantiques (64)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 21 septembre 2021

Dossier PC n° 06450221B0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06450221B0010 a été délivré le 21 septembre 2021 à Sames (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Vic Naou.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 173 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 513 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 08/03/2022, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré C 1130. Au total, le catalogue compte 76 permis de construire et déclarations préalables à Sames, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 513 m²

Surface créée

173 m²

Variation nette

+173 m²

Surface totale après

173 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/03/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

21 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

08/03/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
08/03/2022
Autorisation
21/09/2021
3
Chantier (DOC)
08/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sames

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 1130

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Vic Naou

Territoires administratifs

Commune
Sames Code postal 64520 Identifiant INSEE 64502

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 513 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 173 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 173 m² 0 m² 0 m² 0 m² 173 m² 173 m²
Total 0 m² 173 m² 0 m² 0 m² 0 m² 173 m² 173 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HASTINGUES (64520)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06450221B0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 64502 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 21 septembre 2021
Date de dépôt 08/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Sames

Autres types d'autorisations à Sames