Permis de construire Logement N° 06433918N0002

Permis de construire n° 06433918N0002 à Lestelle-Bétharram pour 296 m² de logement, Lieu- Les Plagnets

Territoire

Pyrénées-Atlantiques (64)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 12 septembre 2018

Dossier PC n° 06433918N0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Lestelle-Bétharram (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 06433918N0002 a été délivré le 12 septembre 2018, pour un projet situé Lieu- Les Plagnets.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 296 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 515 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0A439. Ce dossier est l'un des 31 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lestelle-Bétharram.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/09/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 515 m²

Surface créée

296 m²

Variation nette

+296 m²

Surface totale après

296 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/07/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 septembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

02/07/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 9 mois

Dépôt
02/07/2020
Autorisation
12/09/2018
3
Chantier (DOC)
02/07/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lestelle-Bétharram

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0A439

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lestelle-Bétharram Code postal 64800 Identifiant INSEE 64339

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 296 m² 0 m² 0 m² 0 m² 296 m² 296 m²
Total 0 m² 296 m² 0 m² 0 m² 0 m² 296 m² 296 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COARRAZE (64800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06433918N0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 64339 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 12 septembre 2018
Date de dépôt 02/07/2020
Dernière mise à jour (DPC) 07/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 296 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 515 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lieu- Les Plagnets, à Lestelle-Bétharram (64800).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 12 septembre 2018, ouverture de chantier le 2 juillet 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06433918N0002, déposé en mairie de Lestelle-Bétharram.

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