Permis de construire Logement N° 06430415B0035

Permis de construire n° 06430415B0035 à Lahonce pour 94 m² de logement, Lot Hameau De L'es

Territoire

Pyrénées-Atlantiques (64)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 15 décembre 2015

Dossier PC n° 06430415B0035

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Lahonce (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 06430415B0035 a été délivré le 15 décembre 2015, pour un projet situé Lot Hameau De L'es.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AO391. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Pyrénées-Atlantiques pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). L'ensemble des 205 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lahonce est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 décembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
15/12/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lahonce

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO391

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lahonce Code postal 64990 Identifiant INSEE 64304

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANGLET (64600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06430415B0035
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 64304 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 15 décembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lot Hameau De L'es, à Lahonce (64990).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 15 décembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06430415B0035, déposé en mairie de Lahonce.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Lahonce

Autres types d'autorisations à Lahonce