Permis de construire Logement N° 06410523B0005

Permis de construire n° 06410523B0005 à Béguios pour 346 m² de logement, Chemin De L'eglise

Territoire

Pyrénées-Atlantiques (64)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 28 avril 2023

Dossier PC n° 06410523B0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 28 avril 2023 à Béguios (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 06410523B0005 porte sur un projet situé Chemin De L'eglise.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 346 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 623 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A494. L'instruction du dossier a duré près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Pyrénées-Atlantiques pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 38 permis de construire et déclarations préalables référencés à Béguios.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/04/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 623 m²

Surface créée

346 m²

Variation nette

+346 m²

Surface totale après

346 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 avril 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

28 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
28/04/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Béguios

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A494

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Béguios Code postal 64120 Identifiant INSEE 64105

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 346 m² 0 m² 0 m² 0 m² 346 m² 346 m²
Total 0 m² 346 m² 0 m² 0 m² 0 m² 346 m² 346 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 3 - - 3
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEGUIOS (64120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06410523B0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 64105 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 28 avril 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 346 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 623 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chemin De L'eglise, à Béguios (64120).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 28 avril 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06410523B0005, déposé en mairie de Béguios.

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