Permis de construire n° 06407121B0004 à Athos-Aspis pour 71 m² de logement, Lotissement Du Bourg Lot
Territoire
Pyrénées-Atlantiques (64)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 24 février 2022
Dossier PC n° 06407121B0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06407121B0004 a été délivré le 24 février 2022 à Athos-Aspis (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Lotissement Du Bourg Lot.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 71 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 380 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0A376. Au total, 27 permis de construire et déclarations préalables référencés à Athos-Aspis sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/01/2024. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
24 février 2022
Ouverture de chantier (DOC)
04/01/2023
Achèvement (DAACT)
01/01/2024
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 10 mois
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
1 an 10 mois
Localisation du projet à Athos-Aspis
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Athos-Aspis Code postal 64390 Identifiant INSEE 64071
- Département
- Pyrénées-Atlantiques (64)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 71 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 71 m² | 71 m² |
| Total | 0 m² | 71 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 71 m² | 71 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT PALAIS (64120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06407121B0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 64071 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 24 février 2022 |
| Date de dépôt | 04/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |