Permis de construire Logement N° 06406216L0090

Permis de construire n° 06406216L0090 à Arudy pour 138 m² de logement, Lot N_ 37 Zac Saint Michel Tranche N_ 3 La Scie

Territoire

Pyrénées-Atlantiques (64)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 21 mars 2017

Dossier PC n° 06406216L0090

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06406216L0090, délivré le 21 mars 2017 à Arudy (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Lot N_ 37 Zac Saint Michel Tranche N_ 3 La Scie.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 138 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BK192P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Pyrénées-Atlantiques pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 134 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arudy.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/03/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/04/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

21 mars 2017

Ouverture de chantier (DOC)

19/04/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
21/03/2017
3
Chantier (DOC)
19/04/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Arudy

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

BK192P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zac Saint Michel Tranche N_ 3 La Scie

Territoires administratifs

Commune
Arudy Code postal 64260 Identifiant INSEE 64062

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BIELLE (64260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06406216L0090
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 64062 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 21 mars 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 138 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot N_ 37 Zac Saint Michel Tranche N_ 3 La Scie, à Arudy (64260).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 21 mars 2017, ouverture de chantier le 19 avril 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06406216L0090, déposé en mairie d'Arudy.

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