Permis de construire Logement N° 06404815X1001

Permis de construire n° 06404815X1001 à Arnos pour 548 m² de logement, Le Leig

Territoire

Pyrénées-Atlantiques (64)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 23 juin 2015

Dossier PC n° 06404815X1001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06404815X1001 a été délivré le 23 juin 2015 à Arnos (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Le Leig.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 548 m² de surface de plancher sur un terrain de 22 502 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 6 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 3 T3 et 3 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B531, B532, B93. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Pyrénées-Atlantiques pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 29 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arnos.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

22 502 m²

Surface créée

548 m²

Variation nette

+548 m²

Surface totale après

548 m²

Logements créés

6

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/02/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

24/02/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
23/06/2015
3
Chantier (DOC)
24/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Arnos

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B531 B532 B93

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arnos Code postal 64370 Identifiant INSEE 64048

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 6 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 548 m² 0 m² 0 m² 0 m² 548 m² 548 m²
Total 0 m² 548 m² 0 m² 0 m² 0 m² 548 m² 548 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 6
Logements collectifs 6
Collectifs hors résidence 6

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 3 3 - - 6
- - 50,0 % 50,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOUMOURT (64370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06404815X1001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 64048 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 23 juin 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 02/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 6 logements en collectif, pour 548 m² de surface de plancher sur un terrain de 22 502 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Le Leig, à Arnos (64370).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 23 juin 2015, ouverture de chantier le 24 février 2016).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 3 T3 et 3 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06404815X1001, déposé en mairie d'Arnos.

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