Permis de construire Logement N° 06403821B0039

Permis de construire n° 06403821B0039 à Arcangues pour 238 m² de logement, 72 impasse Ameztia

Territoire

Pyrénées-Atlantiques (64)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 30 juillet 2021

Dossier PC n° 06403821B0039

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 30 juillet 2021 à Arcangues (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 06403821B0039 porte sur un projet situé 72 impasse Ameztia.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 238 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 000 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 30/03/2024. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 14/03/2022, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BW 85. Au total, le catalogue compte 356 permis de construire et déclarations préalables à Arcangues, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 000 m²

Surface créée

238 m²

Variation nette

+238 m²

Surface totale après

238 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/03/2024. Le chantier a duré 2 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

14/03/2022

Achèvement (DAACT)

30/03/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

2 ans

Délai total

2 ans 8 mois

Dépôt
30/03/2024
Autorisation
30/07/2021
Chantier (DOC)
14/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
30/03/2024

Localisation du projet à Arcangues

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BW 85

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arcangues Code postal 64200 Identifiant INSEE 64038

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 000 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 238 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 238 m² 0 m² 0 m² 0 m² 238 m² 238 m²
Total 0 m² 238 m² 0 m² 0 m² 0 m² 238 m² 238 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORGEVAL (78630)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06403821B0039
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 64038 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 30 juillet 2021
Date de dépôt 30/03/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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