Permis de construire Logement N° 06400921B0005

Permis de construire n° 06400921B0005 à Ahetze pour 144 m² de logement, 31 chemin Kallardoenea

Territoire

Pyrénées-Atlantiques (64)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 16 juillet 2021

Dossier PC n° 06400921B0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Ahetze (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 06400921B0005 a été délivré le 16 juillet 2021, pour un projet situé 31 chemin Kallardoenea.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 144 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 990 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 11/11/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 16/07/2021.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AD 559. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La base compte un autre dossier pour la même voie, chemin Kallardoenea, le premier datant de 2020. Le catalogue recense 209 permis de construire et déclarations préalables à Ahetze, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

990 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 11/11/2023. Le chantier a duré 2 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

16/07/2021

Achèvement (DAACT)

11/11/2023

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

2 ans 3 mois

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
11/11/2023
Autorisation
16/07/2021
Chantier (DOC)
16/07/2021
4
Achèvement (DAACT)
11/11/2023

Localisation du projet à Ahetze

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AD 559

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ahetze Code postal 64210 Identifiant INSEE 64009

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 990 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 144 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-JEAN-DE-LUZ (64500)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06400921B0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 64009 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 16 juillet 2021
Date de dépôt 11/11/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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