Permis de construire Logement N° 0627991500001

Permis de construire n° 0627991500001 à Sorrus pour 355 m² de logement, Le Clos Des Champs

Territoire

Pas-de-Calais (62)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 25 mars 2015

Dossier PC n° 0627991500001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Sorrus (Pas-de-Calais, Hauts-de-France), le permis de construire n° 0627991500001 a été délivré le 25 mars 2015, pour un projet situé Le Clos Des Champs.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 355 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 747 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 4 logements, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZD47, ZD48. Ce dossier est l'un des 116 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sorrus.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 747 m²

Surface créée

355 m²

Variation nette

+355 m²

Surface totale après

355 m²

Logements créés

4

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/06/2016. Le chantier a été mené en un peu plus de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

25 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

21/09/2015

Achèvement (DAACT)

30/06/2016

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
21/09/2015
Autorisation
25/03/2015
Chantier (DOC)
21/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
30/06/2016

Localisation du projet à Sorrus

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZD47 ZD48

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Clos Des Champs

Territoires administratifs

Commune
Sorrus Code postal 62170 Identifiant INSEE 62799
Département
Pas-de-Calais (62)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 4 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 355 m² 0 m² 0 m² 0 m² 355 m² 355 m²
Total 0 m² 355 m² 0 m² 0 m² 0 m² 355 m² 355 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 4
Logements individuels 4
Individuels groupés 4

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SORRUS (62170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0627991500001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 62799 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 25 mars 2015
Date de dépôt 21/09/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 4 logements en individuel, pour 355 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 747 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Le Clos Des Champs, à Sorrus (62170).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 25 mars 2015, ouverture de chantier le 21 septembre 2015, achèvement déclaré le 30 juin 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0627991500001, déposé en mairie de Sorrus.

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