Permis de construire Logement N° 0626881500020

Permis de construire n° 0626881500020 à Rang-du-Fliers pour 90 m² de logement, 204 Rue Des Alouettes (Cadastr Zac ""Champ Gretz"" - Lot 18

Territoire

Pas-de-Calais (62)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 29 janvier 2016

Dossier PC n° 0626881500020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Rang-du-Fliers (Pas-de-Calais, Hauts-de-France), le permis de construire n° 0626881500020 a été délivré le 29 janvier 2016, pour un projet situé 204 Rue Des Alouettes (Cadastr Zac ""Champ Gretz"" - Lot 18.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 521 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZC124. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Pas-de-Calais pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 343 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rang-du-Fliers.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

521 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/04/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

29 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

13/04/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
29/01/2016
3
Chantier (DOC)
13/04/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rang-du-Fliers

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZC124

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zac ""Champ Gretz"" - Lot 18

Territoires administratifs

Commune
Rang-du-Fliers Code postal 62180 Identifiant INSEE 62688
Département
Pas-de-Calais (62)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE TOUQUET-PARIS-PLAGE (62520)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0626881500020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 62688 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 29 janvier 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 521 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 204 Rue Des Alouettes (Cadastr Zac ""Champ Gretz"" - Lot 18, à Rang-du-Fliers (62180).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 29 janvier 2016, ouverture de chantier le 13 avril 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0626881500020, déposé en mairie de Rang-du-Fliers.

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