Permis de construire Logement N° 0626372100025

Permis de construire n° 0626372100025 à Oignies pour 141 m² de logement, Lotissement Rue Marcel Sem

Territoire

Pas-de-Calais (62)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 26 octobre 2021

Dossier PC n° 0626372100025

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Oignies (Pas-de-Calais, Hauts-de-France), le permis de construire n° 0626372100025 a été délivré le 26 octobre 2021, pour un projet situé Lotissement Rue Marcel Sem.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 489 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AE176, AE181. Au total, 378 permis de construire et déclarations préalables référencés à Oignies sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

489 m²

Surface créée

141 m²

Variation nette

+141 m²

Surface totale après

141 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/01/2022. Le chantier a été mené en 11 jours, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

23/12/2021

Achèvement (DAACT)

03/01/2022

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

11 jours

Délai total

un peu plus de 2 mois

Dépôt
03/01/2022
Autorisation
26/10/2021
Chantier (DOC)
23/12/2021
4
Achèvement (DAACT)
03/01/2022

Localisation du projet à Oignies

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AE176 AE181

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Oignies Code postal 62590 Identifiant INSEE 62637
Département
Pas-de-Calais (62)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²
Total 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
WATTIGNIES (59139)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0626372100025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 62637 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 26 octobre 2021
Date de dépôt 03/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 489 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lotissement Rue Marcel Sem, à Oignies (62590).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 26 octobre 2021, ouverture de chantier le 23 décembre 2021, achèvement déclaré le 3 janvier 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0626372100025, déposé en mairie d'Oignies.

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