Permis de construire Logement N° 0626371500013

Permis de construire n° 0626371500013 à Oignies pour 67 m² de logement, Zac Maille Verte - Lot 10

Territoire

Pas-de-Calais (62)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 29 mai 2015

Dossier PC n° 0626371500013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 29 mai 2015 à Oignies (Pas-de-Calais, Hauts-de-France), le permis de construire n° 0626371500013 porte sur un projet situé Zac Maille Verte - Lot 10.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 67 m² de surface de plancher sur un terrain de 366 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AO62, AO61. Au total, 378 permis de construire et déclarations préalables référencés à Oignies sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

366 m²

Surface créée

67 m²

Variation nette

+67 m²

Surface totale après

67 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/09/2018. Le chantier a duré 2 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

29/06/2016

Achèvement (DAACT)

05/09/2018

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Durée du chantier

2 ans 2 mois

Délai total

3 ans 3 mois

Dépôt
05/09/2018
Autorisation
29/05/2015
Chantier (DOC)
29/06/2016
4
Achèvement (DAACT)
05/09/2018

Localisation du projet à Oignies

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AO62 AO61

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Oignies Code postal 62590 Identifiant INSEE 62637
Département
Pas-de-Calais (62)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 67 m² 0 m² 0 m² 0 m² 67 m² 67 m²
Total 0 m² 67 m² 0 m² 0 m² 0 m² 67 m² 67 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LIBERCOURT (62820)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0626371500013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 62637 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 29 mai 2015
Date de dépôt 05/09/2018
Dernière mise à jour (DPC) 06/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 67 m² de surface de plancher sur un terrain de 366 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Zac Maille Verte - Lot 10, à Oignies (62590).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 29 mai 2015, ouverture de chantier le 29 juin 2016, achèvement déclaré le 5 septembre 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0626371500013, déposé en mairie d'Oignies.

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