Permis de construire Logement N° 0625281900021

Permis de construire n° 0625281900021 à Loos-en-Gohelle pour 101 m² de logement, Lotissement ""La Toupoie""

Territoire

Pas-de-Calais (62)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 6 février 2020

Dossier PC n° 0625281900021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0625281900021 a été délivré le 6 février 2020 à Loos-en-Gohelle (Pas-de-Calais, Hauts-de-France), pour un projet situé Lotissement ""La Toupoie"".

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 101 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est Z491. L'ensemble des 215 permis de construire et déclarations préalables référencés à Loos-en-Gohelle est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/02/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/03/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

6 février 2020

Ouverture de chantier (DOC)

14/03/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
14/03/2020
Autorisation
06/02/2020
3
Chantier (DOC)
14/03/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Loos-en-Gohelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

Z491

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Loos-en-Gohelle Code postal 62750 Identifiant INSEE 62528
Département
Pas-de-Calais (62)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LOOS EN GOHELLE (62750)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0625281900021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 62528 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 6 février 2020
Date de dépôt 14/03/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 101 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotissement ""La Toupoie"", à Loos-en-Gohelle (62750).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 6 février 2020, ouverture de chantier le 14 mars 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0625281900021, déposé en mairie de Loos-en-Gohelle.

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