Permis de construire Logement N° 0625241400002

Permis de construire n° 0625241400002 à Longfossé pour 136 m² de logement, Rue Du Rossignol Rd-215

Territoire

Pas-de-Calais (62)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 19 juillet 2014

Dossier PC n° 0625241400002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0625241400002, délivré le 19 juillet 2014 à Longfossé (Pas-de-Calais, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Rue Du Rossignol Rd-215.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 488 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AD296, AD294, AD291. Ce dossier s'inscrit parmi les 75 permis de construire et déclarations préalables référencés à Longfossé.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/07/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 488 m²

Surface existante avant

139 m²

Surface créée

136 m²

Variation nette

-3 m²

Surface totale après

136 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/06/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 11 mois

Dépôt
15/06/2015
Autorisation
19/07/2014
3
Chantier (DOC)
15/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Longfossé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AD296 AD294 AD291

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Rd-215

Territoires administratifs

Commune
Longfossé Code postal 62240 Identifiant INSEE 62524
Département
Pas-de-Calais (62)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 139 m² 136 m² 0 m² 139 m² 0 m² -3 m² 136 m²
Total 139 m² 136 m² 0 m² 139 m² 0 m² -3 m² 136 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DESVRES (62240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0625241400002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 62524 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 19 juillet 2014
Date de dépôt 15/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 488 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Du Rossignol Rd-215, à Longfossé (62240).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 19 juillet 2014, ouverture de chantier le 15 juin 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0625241400002, déposé en mairie de Longfossé.

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