Permis de construire Logement N° 0624891700016

Permis de construire n° 0624891700016 à Lapugnoy pour 100 m² de logement, Domaine Des Myosotis Lot 1

Territoire

Pas-de-Calais (62)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 16 octobre 2017

Dossier PC n° 0624891700016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0624891700016 a été délivré le 16 octobre 2017 à Lapugnoy (Pas-de-Calais, Hauts-de-France), pour un projet situé Domaine Des Myosotis Lot 1.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 100 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AD456. L'ensemble des 115 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lapugnoy est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/10/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

100 m²

Variation nette

+100 m²

Surface totale après

100 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/12/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 octobre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

17/12/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
17/12/2017
Autorisation
16/10/2017
3
Chantier (DOC)
17/12/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lapugnoy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AD456

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lapugnoy Code postal 62122 Identifiant INSEE 62489
Département
Pas-de-Calais (62)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²
Total 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ISBERGUES (62330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0624891700016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 62489 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 16 octobre 2017
Date de dépôt 17/12/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 100 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Domaine Des Myosotis Lot 1, à Lapugnoy (62122).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 16 octobre 2017, ouverture de chantier le 17 décembre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0624891700016, déposé en mairie de Lapugnoy.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Lapugnoy

Autres types d'autorisations à Lapugnoy