Permis de construire Logement N° 0624761400012

Permis de construire n° 0624761400012 à Izel-lès-Équerchin pour 152 m² de logement, Rue De Neuvireuil

Territoire

Pas-de-Calais (62)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 22 décembre 2014

Dossier PC n° 0624761400012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0624761400012, délivré le 22 décembre 2014 à Izel-lès-Équerchin (Pas-de-Calais, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Rue De Neuvireuil.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 152 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 841 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZD439. Ce dossier est l'un des 53 permis de construire et déclarations préalables référencés à Izel-lès-Équerchin.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/12/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 841 m²

Surface créée

152 m²

Variation nette

+152 m²

Surface totale après

152 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/01/2016. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

27/02/2015

Achèvement (DAACT)

05/01/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an

Dépôt
05/01/2016
Autorisation
22/12/2014
Chantier (DOC)
27/02/2015
4
Achèvement (DAACT)
05/01/2016

Localisation du projet à Izel-lès-Équerchin

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

ZD439

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Izel-lès-Équerchin Code postal 62490 Identifiant INSEE 62476
Département
Pas-de-Calais (62)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²
Total 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VITRY-EN-ARTOIS (62490)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0624761400012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 62476 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 22 décembre 2014
Date de dépôt 05/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 152 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 841 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rue De Neuvireuil, à Izel-lès-Équerchin (62490).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 22 décembre 2014, ouverture de chantier le 27 février 2015, achèvement déclaré le 5 janvier 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0624761400012, déposé en mairie d'Izel-lès-Équerchin.

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