Permis de construire n° 0624492300001 à Hesmond pour 1 878 m² de locaux, 4 Route D'embry
Territoire
Pas-de-Calais (62)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 26 décembre 2023
Dossier PC n° 0624492300001
Demandeur
DU CHENE
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 4 Route D'embry, le permis de construire n° 0624492300001 a été délivré le 26 décembre 2023 à Hesmond (Pas-de-Calais, Hauts-de-France). DU CHENE figure comme demandeur du dossier.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 878 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 580 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 878 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont OB325, OB574, OB575. L'instruction du dossier a duré près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Pas-de-Calais pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Au total, 7 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hesmond sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 26 décembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
26 décembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Hesmond
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Hesmond Code postal 62990 Identifiant INSEE 62449
- Département
- Pas-de-Calais (62)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 818 m² | 1 878 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 878 m² | 2 696 m² |
| Total | 818 m² | 1 878 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 878 m² | 2 696 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 818 m² | 1 878 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 878 m² | 2 696 m² |
| Total locaux | 818 m² | 1 878 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 878 m² | 2 696 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
DU CHENE
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- SIREN
- 434508198
- SIRET
- 43450819800018
- Code APE (NAF)
- 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Année de création
- 2001
- Localisation
- HESMOND (62990)
Autres dossiers de DU CHENE
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0624492300001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 62449 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 26 décembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |