Permis de construire n° 0622791400010 à Duisans pour 343 m² de locaux, 10 Chem D Avesnes Hameau De Wagnolieu
Territoire
Pas-de-Calais (62)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 20 avril 2015
Dossier PC n° 0622791400010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 20 avril 2015 à Duisans (Pas-de-Calais, Hauts-de-France), le permis de construire n° 0622791400010 porte sur un projet situé 10 Chem D Avesnes Hameau De Wagnolieu.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 343 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 498 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 343 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C1137. Ce dossier est l'un des 149 permis de construire et déclarations préalables référencés à Duisans.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/05/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
20 avril 2015
Ouverture de chantier (DOC)
18/05/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
28 jours
Localisation du projet à Duisans
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Hameau De Wagnolieu
Territoires administratifs
- Commune
- Duisans Code postal 62161 Identifiant INSEE 62279
- Département
- Pas-de-Calais (62)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 331 m² | 343 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 343 m² | 674 m² |
| Total | 331 m² | 343 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 343 m² | 674 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 331 m² | 343 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 343 m² | 674 m² |
| Total locaux | 331 m² | 343 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 343 m² | 674 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DUISANS (62161)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0622791400010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 62279 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 20 avril 2015 |
| Date de dépôt | 18/05/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |