Permis de construire Logement N° 0621451400004

Permis de construire n° 0621451400004 à Boiry-Notre-Dame pour 207 m² de logement, Chem Du Marais

Territoire

Pas-de-Calais (62)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 16 février 2015

Dossier PC n° 0621451400004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Boiry-Notre-Dame (Pas-de-Calais, Hauts-de-France), le permis de construire n° 0621451400004 a été délivré le 16 février 2015, pour un projet situé Chem Du Marais.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 207 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 219 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZD3. L'ensemble des 28 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boiry-Notre-Dame est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 219 m²

Surface créée

207 m²

Variation nette

+207 m²

Surface totale après

207 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/07/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

27/07/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
27/07/2015
Autorisation
16/02/2015
3
Chantier (DOC)
27/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Boiry-Notre-Dame

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZD3

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Boiry-Notre-Dame Code postal 62156 Identifiant INSEE 62145
Département
Pas-de-Calais (62)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 207 m² 0 m² 0 m² 0 m² 207 m² 207 m²
Total 0 m² 207 m² 0 m² 0 m² 0 m² 207 m² 207 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOIRY-NOTRE-DAME (62156)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0621451400004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 62145 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 16 février 2015
Date de dépôt 27/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 207 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 219 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chem Du Marais, à Boiry-Notre-Dame (62156).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 16 février 2015, ouverture de chantier le 27 juillet 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0621451400004, déposé en mairie de Boiry-Notre-Dame.

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