Permis de construire Logement N° 0620831600003

Permis de construire n° 0620831600003 à Barlin pour 80 m² de logement, Lotissement ""La Verte Plai

Territoire

Pas-de-Calais (62)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 12 avril 2016

Dossier PC n° 0620831600003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0620831600003 a été délivré le 12 avril 2016 à Barlin (Pas-de-Calais, Hauts-de-France), pour un projet situé Lotissement ""La Verte Plai.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 371 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AP761. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Pas-de-Calais pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). L'ensemble des 175 permis de construire et déclarations préalables référencés à Barlin est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/04/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

371 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

80 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/07/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

12/07/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

3 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
12/04/2016
3
Chantier (DOC)
12/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Barlin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AP761

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Barlin Code postal 62620 Identifiant INSEE 62083
Département
Pas-de-Calais (62)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DIVION (62460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0620831600003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 62083 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 12 avril 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 371 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotissement ""La Verte Plai, à Barlin (62620).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 12 avril 2016, ouverture de chantier le 12 juillet 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0620831600003, déposé en mairie de Barlin.

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