Permis de construire Logement N° 0620392000022

Permis de construire n° 0620392000022 à Arleux-en-Gohelle pour 97 m² de logement, 4 Lot ""Rue De La Chapelle"" -

Territoire

Pas-de-Calais (62)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 6 novembre 2020

Dossier PC n° 0620392000022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Arleux-en-Gohelle (Pas-de-Calais, Hauts-de-France), le permis de construire n° 0620392000022 a été délivré le 6 novembre 2020, pour un projet situé 4 Lot ""Rue De La Chapelle"" -.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 396 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB107P. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Pas-de-Calais en 2020 (médiane : environ 10 mois). Au total, 121 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arleux-en-Gohelle sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

396 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/02/2022. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

13/02/2021

Achèvement (DAACT)

23/02/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
06/11/2020
Chantier (DOC)
13/02/2021
4
Achèvement (DAACT)
23/02/2022

Localisation du projet à Arleux-en-Gohelle

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

AB107P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arleux-en-Gohelle Code postal 62580 Identifiant INSEE 62039
Département
Pas-de-Calais (62)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROUVROY (62320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0620392000022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 62039 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 6 novembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 396 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 4 Lot ""Rue De La Chapelle"" -, à Arleux-en-Gohelle (62580).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 6 novembre 2020, ouverture de chantier le 13 février 2021, achèvement déclaré le 23 février 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0620392000022, déposé en mairie d'Arleux-en-Gohelle.

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