Permis de construire Locaux N° 06141715B3001

Permis de construire n° 06141715B3001 à Boischampré pour 102 m² de locaux, Tercey

Territoire

Orne (61)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 25 novembre 2015

Dossier PC n° 06141715B3001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06141715B3001 a été délivré le 25 novembre 2015 à Boischampré (Orne, Normandie), pour un projet situé Tercey.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 18 260 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 102 m² en autres activités.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZB27, ZB25. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Orne pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 46 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boischampré.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

18 260 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 novembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
25/11/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Boischampré

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

ZB27 ZB25

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Tercey

Territoires administratifs

Commune
Boischampré Code postal 61570 Identifiant INSEE 61375
Département
Orne (61)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
dont Entrepôt 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total locaux 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DUGNY (93440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06141715B3001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 61375 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 25 novembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 18 260 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Tercey, à Boischampré (61570).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 25 novembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06141715B3001, déposé en mairie de Boischampré.

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