Permis de construire Logement N° 06100119A0041

Permis de construire n° 06100119A0041 à Alençon pour 82 m² de logement, Lotissement Les Portes de

Territoire

Orne (61)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 2 janvier 2020

Dossier PC n° 06100119A0041

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 janvier 2020 à Alençon (Orne, Normandie), le permis de construire n° 06100119A0041 porte sur un projet situé Lotissement Les Portes de.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 301 m², le programme représente 82 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 12/03/2020, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré CH 119. La base rapproche 9 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Lotissement Les Portes de, la base recense 13 autres dossiers depuis 2019. Ce dossier fait partie des 477 permis de construire et déclarations préalables à Alençon référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

301 m²

Surface créée

82 m²

Variation nette

+82 m²

Surface totale après

82 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/03/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

12/03/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
12/03/2020
Autorisation
02/01/2020
3
Chantier (DOC)
12/03/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Alençon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

CH 119

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Alençon Code postal 61000 Identifiant INSEE 61001
Département
Orne (61)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 301 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 82 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²
Total 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HESLOUP (61250)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06100119A0041
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 61001 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 2 janvier 2020
Date de dépôt 12/03/2020
Dernière mise à jour (DPC) 01/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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