Permis de construire Logement N° 05965421O0010

Permis de construire n° 05965421O0010 à Waziers pour 149 m² de logement, 24 Rue Michel Sanchez

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 26 novembre 2021

Dossier PC n° 05965421O0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Waziers (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05965421O0010 a été délivré le 26 novembre 2021, pour un projet situé 24 Rue Michel Sanchez.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 345 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AH25. Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Nord en 2021 (médiane : environ 10 mois). Au total, 74 permis de construire et déclarations préalables référencés à Waziers sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 345 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 26 novembre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

26 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
26/11/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Waziers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH25

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Waziers Code postal 59119 Identifiant INSEE 59654
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COURCELLES LES LENS (62970)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05965421O0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59654 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 26 novembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 345 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 24 Rue Michel Sanchez, à Waziers (59119).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 26 novembre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05965421O0010, déposé en mairie de Waziers.

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