Permis de construire Logement N° 05963921Z0016

Permis de construire n° 05963921Z0016 à Wargnies-le-Grand pour 158 m² de logement, lotissement N_ 8 Route de Bry Loti

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 13 juillet 2021

Dossier PC n° 05963921Z0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05963921Z0016 a été délivré le 13 juillet 2021 à Wargnies-le-Grand (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé lotissement N_ 8 Route de Bry Loti.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 158 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 577 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 11/04/2022, soit près de 9 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle A 970. Le catalogue de Wargnies-le-Grand compte 91 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

577 m²

Surface créée

158 m²

Variation nette

+158 m²

Surface totale après

158 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/04/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert près de 9 mois après l'autorisation.

Autorisation

13 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

11/04/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Dépôt
11/04/2022
Autorisation
13/07/2021
3
Chantier (DOC)
11/04/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Wargnies-le-Grand

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale A 970. Au total, 91 permis de construire et déclarations préalables référencés à Wargnies-le-Grand sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 970

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Wargnies-le-Grand Code postal 59144 Identifiant INSEE 59639
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 577 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 158 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²
Total 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VALENCIENNES (59300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05963921Z0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59639 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 13 juillet 2021
Date de dépôt 11/04/2022
Dernière mise à jour (DPC) 01/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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