À Villers-Sire-Nicole (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05962716K0015 a été délivré le 13 juillet 2016, pour un projet situé lotissement Rue des Rodoux.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 102 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 707 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZC 80. Sur la même voie, lotissement Rue des Rodoux, la base recense un autre dossier depuis 2015. Le catalogue recense 51 permis de construire et déclarations préalables à Villers-Sire-Nicole, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/07/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

707 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 juillet 2016. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 juillet 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

13/07/2016

Autorisation

13/07/2016

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Villers-Sire-Nicole

Le dossier vise la parcelle cadastrale ZC 80. Au total, 51 permis de construire et déclarations préalables référencés à Villers-Sire-Nicole sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC 80

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Villers-Sire-Nicole Code postal 59600 Identifiant INSEE 59627
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 707 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 102 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	102 m²	0 m²	0 m²	0 m²	102 m²	102 m²
Total	0 m²	102 m²	0 m²	0 m²	0 m²	102 m²	102 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	1	-	-	1
-	-	-	100,0 %	-	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: VILLERS-SIRE-NICOLE (59600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	05962716K0015
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	59627 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	13 juillet 2016
Date de dépôt	13/07/2016
Dernière mise à jour (DPC)	07/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, lotissement Rue des Rodoux à Villers-Sire-Nicole (59600)

L’autre dossier recensé lotissement Rue des Rodoux depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°05962715K0008 Logement Commencé

lotissement Rue des Rodoux

Villers-Sire-Nicole (59600)

Nouvelle construction

23/12/2015 83 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Villers-Sire-Nicole

PC n°05962716K0002 Logement Autorisé

Lotissement Rue des Rodoux

Villers-Sire-Nicole (59600)

Nouvelle construction

09 mars 2016 91 m² SDP

PC n°05962716K0011 Logement Autorisé

rue des Gabelous

Villers-Sire-Nicole (59600)

Nouvelle construction

14 juin 2016 130 m² SDP

PC n°05962716K0014 Logement Commencé

rue des Gabelous - Lot 19

Villers-Sire-Nicole (59600)

Nouvelle construction

07 juil. 2016 118 m² SDP

PC n°05962716K0018 Logement Commencé

rue des Rodoux Lot 9

Villers-Sire-Nicole (59600)

Nouvelle construction

13 juil. 2016 116 m² SDP

PC n°05962716K0012 Logement Autorisé

Villers-Sire-Nicole (59600)

Nouvelle construction

09 août 2016 157 m² SDP

PC n°05962716K0021 Logement Commencé

Voirie Nouvelle Acces Rue des Rodoux - Lot12

Villers-Sire-Nicole (59600)

Nouvelle construction

29 nov. 2016 142 m² SDP