Permis de construire Logement N° 05961714K0006

Permis de construire n° 05961714K0006 à Vieux-Mesnil pour 84 m² de logement, 23 Res Des Tournelles

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 27 décembre 2014

Dossier PC n° 05961714K0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vieux-Mesnil (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05961714K0006 a été délivré le 27 décembre 2014, pour un projet situé 23 Res Des Tournelles.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 594 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B379. L'ensemble des 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vieux-Mesnil est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/12/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

594 m²

Surface créée

84 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

84 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 31/07/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

31/07/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt
31/07/2015
Autorisation
27/12/2014
3
Chantier (DOC)
31/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vieux-Mesnil

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B379

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vieux-Mesnil Code postal 59138 Identifiant INSEE 59617
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²
Total 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HAUTMONT (59330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05961714K0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59617 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 27 décembre 2014
Date de dépôt 31/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 594 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 23 Res Des Tournelles, à Vieux-Mesnil (59138).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 27 décembre 2014, ouverture de chantier le 31 juillet 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05961714K0006, déposé en mairie de Vieux-Mesnil.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Vieux-Mesnil