Permis de construire Logement N° 0595862300020

Permis de construire n° 0595862300020 à Templeuve-en-Pévèle pour 196 m² de logement, Rue De La Quieze

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 25 juillet 2023

Dossier PC n° 0595862300020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0595862300020 a été délivré le 25 juillet 2023 à Templeuve-en-Pévèle (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé Rue De La Quieze.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 196 m² de surface de plancher sur un terrain de 710 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AR3. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Au total, 520 permis de construire et déclarations préalables référencés à Templeuve-en-Pévèle sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

710 m²

Surface créée

196 m²

Variation nette

+196 m²

Surface totale après

196 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/01/2026. Le chantier a duré 1 an 4 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

25 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

09/09/2024

Achèvement (DAACT)

26/01/2026

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

2 ans 6 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
25/07/2023
Chantier (DOC)
09/09/2024
4
Achèvement (DAACT)
26/01/2026

Localisation du projet à Templeuve-en-Pévèle

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AR3

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Templeuve-en-Pévèle Code postal 59242 Identifiant INSEE 59586
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 196 m² 0 m² 0 m² 0 m² 196 m² 196 m²
Total 0 m² 196 m² 0 m² 0 m² 0 m² 196 m² 196 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SOMAIN (59490)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0595862300020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59586 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 25 juillet 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 196 m² de surface de plancher sur un terrain de 710 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue De La Quieze, à Templeuve-en-Pévèle (59242).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 25 juillet 2023, ouverture de chantier le 9 septembre 2024, achèvement déclaré le 26 janvier 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0595862300020, déposé en mairie de Templeuve-en-Pévèle.

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