Permis de construire à Templeuve-en-Pévèle pour 229 m² de logement - 60 T Rue Haute Rue
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 7 avril 2015
Dossier PC n° 05958615B0009
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 05958615B0009, délivré le 7 avril 2015 à Templeuve-en-Pévèle (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé 60 T Rue Haute Rue, Templeuve-en-Pévèle (59242). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 229 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 652 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont B3139, B3138.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/11/2016.
Autorisation
7 avril 2015
Ouverture de chantier (DOC)
14/09/2015
Achèvement (DAACT)
15/11/2016
Délai autorisation - chantier
5 mois 7 jours
Durée du chantier
1 an 2 mois
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Templeuve-en-Pévèle
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Templeuve-en-Pévèle Code postal 59242 Identifiant INSEE 59586
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 169 m² | 229 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 229 m² | 398 m² |
| Total | 169 m² | 229 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 229 m² | 398 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TEMPLEUVE (59242)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05958615B0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59586 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 7 avril 2015 |
| Date de dépôt | 15/11/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-07 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |